Catégorie : Bibliographie

Les différentes méthodes contraceptives

HAS
RAPPORT D’ÉLABORATION
Contraception chez l’homme et chez la femme
Avril 2013
Mise à jour Juillet 2019
https://www.has-sante.fr/upload/docs/application/pdf/2015-02/contraception_fiches_memo_rapport_delaboration.pdf

HAS
Document de synthèse
Méthodes contraceptives :
Focus sur les méthodes les plus efficaces disponibles
Mars 2013
Dernière modification novembre 2017
https://www.has-sante.fr/jcms/c_1364506/fr/methodes-contraceptives-focus-sur-les-methodes-les-plus-efficaces-disponibles-format2clics-actualisation-nov-2017

AMELI
Comment bien choisir sa contraception ?
Publié dans : Contraception
05 juin 2024
https://www.ameli.fr/morbihan/assure/sante/themes/contraception/choisir-mode-contraception

Document de santé publique france pour les usagers et très utile pour les professionnels,
Santé Publique France
Question Contraception
Publié le 19 avril 2024
Mis à jour le 24 octobre 2024
https://www.santepubliquefrance.fr/determinants-de-sante/sante-sexuelle/documents/brochure/question-contraception

Contraception chez la femme adulte et de l’adolescente en âge de procréer (hors post-partum et post-IVG)
Recommandation de bonne pratique
Mis en ligne le 17 sept. 2019
https://www.has-sante.fr/jcms/c_1752542/fr/contraception-chez-la-femme-adulte-et-de-l-adolescente-en-age-de-procreer-hors-post-partum-et-post-ivg

HAS
RECOMMANDER LES BONNES PRATIQUES
FICHE Contraception : prescriptions et conseils aux femmes
Validée par le Collège le 24 avril 2013
Mis à jour en juil. 2019
https://www.has-sante.fr/upload/docs/application/pdf/2015-02/1e_maj_contraception_prescription-conseil-femmes-060215.pdf

Réseau Louis GUILLOUX 35
2/ Guide : “Informer et orienter les jeunes dans leur vie affective et sexuelle”
Ce guide s’adresse aux adultes et professionnels de premier recours, au plus proche des jeunes, amenés à les accompagner et à les orienter.
Outil créé pour la Bretagne mais qui peut intéresser tous les professionnels français https://rlg35.org/ressources-pour-professionnels/outils-sante-sexuelle/

Livret d’information stérilisation à visée contraceptive
Rédaction DGS • Conception Dicom 2017 • Mise à jour DGS : juillet 2022
https://sante.gouv.fr/IMG/pdf/livret_d_information-sterilisation_a_visee_contraceptive_2022.pdf

La stérilisation à visée contraceptive est prévue aux articles L. 2123-1 et L. 2123-2 du code de la santé publique
Code de la santé publique: Chapitre III : Stérilisation à visée contraceptive
Article L2123-1
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006687388/2024-10-25/

Code de la santé publique: Chapitre III : Stérilisation à visée contraceptive
Article L2123-2
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000041721178

CSS (centres de santé sexuelle ex-CPEF)
Les CPEF changent de nom:
LOI n°2022-140 du 7 février 2022 – art. 34
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/article_jo/JORFARTI000045133813

et l’article L2311 du Code de la santé publique
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/LEGIARTI000045134374/2022-02-09/

Missions :

• Prescription et délivrance de moyens contraceptifs ;
• Soutien et accompagnement sur les questions relatives à la sexualité, à la vie affective et relationnelle, et aux violences conjugales et intrafamiliales ;
• Accompagnement à l’IVG (information, et pour certains, réalisation d’IVG médicamenteuses) ;
• Vaccination.
• Certains centres proposent également le dépistage et la prise en charge des infections sexuellement transmissibles (IST).

Les CSS peuvent recevoir gratuitement les personnes sans droits ouverts et les mineur•e•s demandant le secret (selon les départements parfois les jeunes majeur•e•s demandant le secret)

Article L2311-4 et L 2311-5   
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000045137224/2022-02-09

CeGIDD (centres gratuit d’information, de dépistage et de diagnostic) ,
Offre de soins gratuits, anonymat si souhaité sauf vaccination et prescription d’une contraception
Missions :
– la prévention, le dépistage et le diagnostic de l’infection par les virus de l’immunodéficience humaine et des hépatites ainsi que l’accompagnement dans la recherche de soins appropriés ;
– la prévention, le dépistage, le diagnostic et le traitement ambulatoire des infections sexuellement transmissibles ;
– la prévention des autres risques liés à la sexualité dans une approche globale de santé sexuelle, notamment par la prescription de contraception.
Pour plus d’informations:
Arrêté du 1er juillet 2015 relatif aux centres gratuits d’information, de dépistage et de diagnostic (CeGIDD) des infections par les virus de l’immunodéficience humaine et des hépatites virales et des infections sexuellement transmissibles
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000030824409

INSTRUCTION N° DGS/RI2/2015/195 du 3 juillet 2015 relative à la mise en place des centres gratuits d’information, de dépistage et de diagnostic (CeGIDD) des infections par les virus de l’immunodéficience humaine et des hépatites virales et des infections sexuellement transmissibles
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf/circ?id=39798

PASS, (permanences d’accès aux soins de santé)
Unité de soins hospitalière ouverte à toute personne en situation de précarité. Elle assure une prise en charge coordonnée (médicale, sociale, infirmière…) ainsi que l’accompagnement dans un parcours de santé.

INSTRUCTION N° DGOS/R4/2022/101 du 12 avril 2022 relative au cahier des charges des permanences d’accès aux soins de santé hospitalières (PASS)
https://sante.gouv.fr/IMG/pdf/l_instruction_du_12_avril_2022_pass.pdf

Guide PASS : Parcours et inclusion en PASS des patients en situation de précarité et ayant besoin de soins, sans accès aux soins de ville
https://sante.gouv.fr/IMG/pdf/guide_pass_parcours_et_inclusion_en_pass.pdf

Guide PASS : Modèle de parcours de soin en Parcours dédié Mère-Enfant en PASS
https://sante.gouv.fr/IMG/pdf/guide_pass_modele_de_parcours_de_soin_en_parcours_dedie_mere-enfant_en_pass.pdf

Mise à jour 16 juin 2025

Premiers résultats de l’enquête CSF-2023 Inserm-ANRS-MIE 13 novembre 2024
https://anrs.fr/wp-content/uploads/2024/11/rapp-csf-web.pdf

Synthèse très complète des études sociologiques en France
Alexandra Roux Sociologie de la contraception en France
Med Sci (Paris) Volume 37, Number 6-7, Juin-Juillet 2021
Contraception Page(s) 647 – 653
https://www.medecinesciences.org/en/articles/medsci/full_html/2021/06/msc200536/msc200536.html

Le Guen M. Évolution des pratiques contraceptives : pratique millénaire, révolutions et inégalités d’accès. Med Sci (Paris) Volume 37, Number 6-7, Juin-Juillet 2021
Contraception Page(s) 641 – 646
https://www.medecinesciences.org/en/articles/medsci/full_html/2021/06/msc200546/msc200546.html

Roux A, Ventola C, Bajos N. Des experts aux logiques profanes : les prescripteurs de contraception en France. Sci Soc Santé 2017 ; 35 : 41–70.
https://shs.cairn.info/article/SSS_353_0041?tab=texte-integral

Le Guen M, Agius R, Panjo H, Moreau C. La crise des pilules en France : les femmes ont-elles davantage consulté un.e gynécologue afin d’accéder plus facilement au DIU ? Rev Épidémiol Santé Publique 2020; 68 : 347–55.
https://www.sciencedirect.com/science/article/pii/S039876202030465X

Le Guen M, Rouzaud-Cornabas M, Panjo H, et al. The French pill scare and the reshaping of social inequalities in access to medical contraceptives. SSM – Population Health 2020; 11 : 100606.
https://www.sciencedirect.com/science/article/pii/S2352827320302433

Baromètre santé contraception 2016 https://www.santepubliquefrance.fr/determinants-de-sante/sante-sexuelle/documents/enquetes-etudes/barometre-sante-2016-contraception-quatre-ans-apres-la-crise-de-la-pilule-les-evolutions-se-poursuivent

Bajos N, Rouzeau-Cornabas M, Panjo H, Bohet A, Moreau C, Equipe Fecond. La crise de la pilule en France : vers un nouveau modèle contraceptif ? Population & Sociétés, n° 511, mai 2014 : 4 p.
https://www.ined.fr/fr/publications/editions/population-et-societes/crise-pilule-france-nouveau-modele-contraceptif/

Bajos N, Bohet A, Le Guen M, Moreau C, Equipe Fecond. La contraception en France : nouveau contexte, nouvelles pratiques ? Population & Socié- tés, n° 492, septembre 2012 4 p.
https://www.ined.fr/fr/publications/editions/population-et-societes/contraception-france-nouveau-contexte-nouvelles-pratiques/

État des lieux des pratiques contraceptives et des freins à l’accès et au choix d’une contraception adaptée Document de synthèse HAS avril 2013
https://www.has-sante.fr/upload/docs/application/pdf/2013-05/contraception_freins_reco2clics-5.pdf

C Moreau , J Trussell, G Rodriguez, N Bajos, J Bouyer
Contraceptive failure rates in France : results from a population-based survey
Hum Reprod. 2007 Sep ;22(9):2422-7. doi : 10.1093/humrep/dem184. Epub 2007 Jun 28.
https://pubmed.ncbi.nlm.nih.gov/17599942/

C Moreau , J Bouyer, N Bajos, G Rodríguez, J Trussell
Frequency of discontinuation of contraceptive use : results from a French population-based cohort
Hum Reprod. 2009 Jun ;24(6):1387-92. doi : 10.1093/humrep/dep027. Epub 2009 Feb 27.
https://pubmed.ncbi.nlm.nih.gov/19252195/

Fonquerne L. Marginal et fluctuant : l’enseignement de la contraception dans les professions prescriptrices en France. Raisons éducatives, 2024, 28, 101-23 https://shs.cairn.info/revue-raisons-educatives-2024-1-page-101

Ventola C. Prescrire un contraceptif : le rôle de l’institution médicale dans la construction de catégories sexuées. Genre, sexualité & société, 2014 https://journals.openedition.org/gss/3215

Thomé C, Rouzaud-Cornabas M. Comment ne pas faire d’enfants : la contraception, un travail féminin invisibilisé, Recherches sociologiques et anthropologiques, 2017,8-2
https://journals.openedition.org/rsa/2083

Le Guen M, Rouzaud-Cornabas M, Ventola C. Les hommes face à la contraception: entre norme contraceptive genrée et processus de distinction, Cahiers du Genre, 2021, 1 :157-84
https://shs.cairn.info/revue-cahiers-du-genre-2021-1-page-157?lang=fr

Thomé C. Les « méthodes naturelles » de contraception. La construction d’une pratique entre normes de classe et reproduction de genre. Cahiers du genre, 2022, 1 : 143-174
https://shs.cairn.info/revue-cahiers-du-genre-2022-1-page-143?lang=fr

Koechlin A. La consultation gynécologique, une instance paradoxale dans la socialisation des jeunes femmes à la sexualité. Terrains &Travaux, 2022, 1 : 21-42 https://shs.cairn.info/revue-terrains-et-travaux-2022-1-page-21?lang=fr

Pourquoi et comment parler contraception avec votre partenaire ?
Question et sexualité
https://questionsexualite.fr/choisir-sa-contraception/ma-contraception-et-moi/pourquoi-et-comment-parler-contraception-avec-votre-partenaire

Education à la sexualité:
Education.gouv.fr
https://www.education.gouv.fr/education-la-sexualite-1814

Nathalie TRIGNOL-VIGUIER: Santé sexuelle des femmes en France interruption de grossesse et contraception Trajectoires Humaines Transcontinentales Université de Limoges TraHs HS N°14 | 2025
https://www.unilim.fr/trahs/6940

La consultation bâtie sur le modèle BERCER
Contraception
Pour une prescription adaptée Page 2
Direction Générale de la Santé
Édition Sicom 05019 Mars 2005
https://ancic.asso.fr/spip.php?article1508

HAS
Contraception : prescriptions et conseils aux femmes
Validée par le Collège le 24 avril 2013
Mis à jour en juil. 2019
Mieux aider les femmes/les hommes à trouver la méthode de contraception qui leur convient le mieux à une période donnée de leur vie.
https://www.has-sante.fr/upload/docs/application/pdf/2015-02/1e_maj_contraception_prescription-conseil-femmes-060215.pdf

HAS
Aide à la décision médicale partagée Juillet 2014
Aider la personne à trouver une contraception adaptée
https://www.has-sante.fr/upload/docs/application/pdf/2014-08/aide_decision_medecin.pdf

HAS
Contraception : De la consultation initiale au suivi médical
Juillet 2020
https://www.has-sante.fr/upload/docs/application/pdf/2020-06/contraception_de_la_consultation_initiale_au_suivi_medical.pdf

HAS
Contraception : choisir avec un professionnel de santé
Guide usagers – Mis en ligne le 03 oct. 2014
https://www.has-sante.fr/jcms/c_1764038/fr/contraception-choisir-avec-un-professionnel-de-sante

Danielle Hassoun, Communication libre faites lors des 26es Journées de l’ANCIC à Tours 14 et 15 Juin 2024
Réflexion sur l’examen gynécologique

La première consultation gynécologique
Santé publique France
Publié le 2 mai 2024
Mis à jour le 21 novembre 2024
https://www.santepubliquefrance.fr/determinants-de-sante/sante-sexuelle/documents/brochure/la-premiere-consultation-gynecologique

Je suis un professionnel, j’explique la consultation à mon patient grand choix de BD
Santé BD
Coordonné par l’association Coactis Santé
https://santebd.org/je-suis-un-professionnel

La consultation de gynécologie expliquée aux patientes
Santé BD
Coordonné par l’association Coactis Santé
https://santebd.org/les-fiches-santebd/sexualite-contraception/gyneco-1-la-consultation-de-gynecologie#description_bd

Gynéco – Le dépistage du cancer du col de l’utérus
Santé BD
Coordonné par l’association Coactis Santé
https://santebd.org/les-fiches-santebd/cancer/gyneco-le-depistage-cancer-du-col-de-luterus

Comment se passe la première consultation gynécologique ?
La consultation de gynécologie expliquée aux patientes
QuestionSexualité
https://questionsexualite.fr/connaitre-son-corps-et-sa-sexualite/l-hygiene-et-le-suivi-medical/comment-se-passe-la-premiere-consultation-gynecologique

Une femme qui n’a pas de rapports sexuels a-t-elle besoin d’un suivi gynécologique ?
Questions fréquentes
Vie intime, affective & sexuelle
29/01/2024
INTIMAGIR Bretagne
https://www.intimagir-bretagne.fr/racontez-nous/une-femme-qui-n-a-pas-de-rapports-sexuels-a-t-elle-besoin-d-un-suivi-gynecologique

Examen pelvien en gynécologie et obstétrique : recommandations pour la pratique clinique
Auteurs: Xavier Deffieux, Christine Rousset-Jablonski, Adrien Gantois, Thierry Brillac, Julia Maruani, Lorraine Maitrot-Mantelet, Stéphanie Mignot, Laurent Gaucher, Yoann Athiel, Hortense Baffet, Alexandre Bailleul, Valérie Bernard, Mathilde Bourdon, Claire Cardaillac.
Publication: Gynécologie Obstétrique Fertilité & Sénologie
Editeur: Elsevier
Date: 2 Juin 2023
https://www.sciencedirect.com/science/article/abs/pii/S2468718923000806

Repérage des femmes victimes de violences

« Guide d’aide au signalement des professionnels de santé sur les violences conjugales » du ministère de la santé :  Professionnels de santé : lutter contre les violences conjugales – Ministère du Travail, de la Santé, des Solidarités et des Familles
Publié le 21.11.23
Le guide porte sur la dérogation possible à la règle du secret professionnel, lorsqu’une victime de violences conjugales se trouve en situation de danger immédiat et sous emprise
https://sante.gouv.fr/professionnels/article/professionnels-de-sante-lutter-contre-les-violences-conjugales

HAS
GUIDE Évaluation du risque de maltraitance intrafamiliale sur personnes majeures en situation de vulnérabilité
Validé par la CSMS le 27 juin 2024
https://www.has-sante.fr/upload/docs/application/pdf/2024-10/guide_mif.pdf

HAL Science ouverte
Andreea Gruev-Vintila, Laura Muresan-Vintila. Contrôle coercitif : santé, droits des victimes et éthique de soin. Soins, 2024, Le Contrôle coercitif, 69 (888), pp.16-24. ⟨10.1016/j.soin.2024.07.007⟩. ⟨hal-04895978⟩
https://hal.science/hal-04895978/

Institut pour l’égalité des femmes et des hommes
OUTIL DE DÉTECTION DU CONTRÔLE COERCITIF
Guide Belge destiné à la police, aux services d’aide aux victimes ainsi qu’aux intervenant·e·s psychosociaux de la première ligne
Publié en 2023
https://igvm-iefh.belgium.be/sites/default/files/172_-_controle_coercitif_-_guide_police_et_services_aide_victimes.pdf

Arrêtons les violences.gou.fr
Violence au sein du couple : https://arretonslesviolences.gouv.fr/je-suis-professionnel/outils-violences-au-sein-du-couple#les_violences_au_sein_du_couple0

Arrêtons les violences.gou.fr
Violence sexuelle : https://arretonslesviolences.gouv.fr/je-suis-professionnel/violences-sexuelles

Institut national de santé publique du Québec
Encadré 2 − La coercition reproductive en contexte conjugal
La coercition contraceptive en contexte conjugal (rapport québécois sur la violence et la santé
https://www.inspq.qc.ca/rapport-quebecois-sur-la-violence-et-la-sante/la-violence-conjugale/encadre-2-la-coercition-reproductive-en-contexte-conjugal

HAS
Violences conjugales : la HAS appelle les médecins à se saisir pleinement du sujet
Mise en ligne 24 novembre 2023
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3473528/en/violences-conjugales-la-has-appelle-les-medecins-a-se-saisir-pleinement-du-sujet

HAS
Outil d’aide au repérage des violences conjugales
Novembre 2022
https://www.has-sante.fr/upload/docs/application/pdf/2022-11/outil_daide_au_reperage_des_violences_conjugales.pdf

HAS
Regardez en replay – Violences conjugales : en parler pour mieux les repérer
Evénement de Calendrier – Mis en ligne le 24 mai 2023
Webinaire Violences conjugales
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3442369/fr/webinaire-has/le-quotidien-du-medecin-violences-conjugales-en-parler-pour-mieux-les-reperer

Et la question des violences médicales, y avez-vous pensé ?

Leslie Fonquerne. “ C’est pas la pilule qui ouvre la porte du frigo ! ”. Violences médicales et gynécologiques en consultation de contraception.
Santé Publique, 2021, Vol. 33 (5), pp.663-673. 10.3917/spub.215.0663. hal-04590643
https://shs.cairn.info/revue-sante-publique-2021-5-page-663?lang=fr

Collège de la Médecine Générale
Prévention et accompagnement des situations de violences : un kit pour les professionnels de santé Mis en ligne le 18 octobre 2024

Prévention et accompagnement des situations de violences : un kit pour les professionnels de santé

Concernant les mutilations sexuelles :
Kit MIPROF : https://arretonslesviolences.gouv.fr/je-suis-professionnel/outils-mutilations-sexuelles-feminines
les outils digitaux sur le corps sexué féminin et les MSF: Mise en ligne d’outils digitaux inédits sur le corps sexué féminin et les mutilations sexuelles féminines | Égalité-femmes-hommes

Concernant les mariages forcés :
le kit pédagogique de la MIPROF : Outils de formation sur le mariage forcé | Arrêtons les violences
https://arretonslesviolences.gouv.fr/je-suis-professionnel/outils-mariage-force

Un guide de la mairie de Paris :
https://cdn.paris.fr/paris/2025/02/12/guide-mariage-force-hyperlien-7r69.pdf

Un guide de l’ADRIC et de Voix de femmes :

Lutter contre le mariage forcé – Soutenir le libre choix amoureux et l’autonomie des jeunes

Question Sexualité
Tableau comparatif pour vous guider dans votre choix de contraception
https://questionsexualite.fr/choisir-sa-contraception/ma-contraception-et-moi/tableau-comparatif-pour-vous-guider-dans-votre-choix-de-contraception

HAS
Efficacité des méthodes contraceptives
Mis en ligne le 17 mai 2014 – Mis à jour le 29 juil. 2014
https://www.has-sante.fr/jcms/c_1757924/fr/efficacite-des-methodes-contraceptives

Organisation mondiale de la Santé.
Planification familiale : un manuel à l’intention des prestataires de services du monde entier : mise à jour 2011 : directives factuelles mises au point dans le cadre d’une collaboration mondiale. Page 319 Annexe A Efficacité Contraceptive
https://iris.who.int/bitstream/handle/10665/97943/9780978856304_fre.pdf?sequence=1&isAllowed=y

Mise à jour le 18 juin 2025

HAS
Contraception chez la femme en post-partum
Recommandation de bonne pratique – Mis en ligne le 17 sept. 2019
https://www.has-sante.fr/jcms/c_1369193/fr/contraception-chez-la-femme-en-post-partum

HAS
Contraception chez la femme en post-partum
24 avril 2013
Mis à jour en juil. 2019
Fiche mémo:
https://www.has-sante.fr/upload/docs/application/pdf/2015-02/1e_maj-contraception-post-partum-060215.pdf

HAS
Contraception chez la femme après une interruption volontaire de grossesse (IVG)
Recommandation de bonne pratique – Mis en ligne le 17 sept. 2019
https://www.has-sante.fr/jcms/c_1753312/fr/contraception-chez-la-femme-apres-une-interruption-volontaire-de-grossesse-ivg

FIGO International Federation of Gynecology and Obstetrics
Contraception post-avortement, y compris les contraceptifs réversibles à action prolongée
https://www.figo.org/fr/ressources/figo-statements/contraception-post-avortement-y%20compris-contraceptifs-r%C3%A9versibles-%C3%A0-action-longue

HAS
Contraception chez la femme après une interruption volontaire de grossesse (IVG)
24 avril 2013
Mis à jour en juil. 2019
Fiche mémo:
https://www.has-sante.fr/upload/docs/application/pdf/2015-02/1e_maj_contraception-post-ivg-060215.pdf

HAS
Contraception chez la femme à risque cardiovasculaire
Validée le 3 juillet 2013
Mis à jour en juil. 2019
Fiche mémo:
https://www.has-sante.fr/upload/docs/application/pdf/2013-09/13e_version_contraception_cardiop1-220713.pdf

British Medical Journal
Stroke and myocardial infarction with contemporary hormonal contraception: real-world, nationwide, prospective cohort study
Yonis H, Løkkegaard E, Kragholm K, Granger C B, Møller A L, Mørch L S et al.
Publié le 12 février 2025
https://www.bmj.com/content/388/bmj-2024-082801

HAS
Contraception chez les patientes transplantées (rein, foie, coeur, poumon)
Recommandation de bonne pratique – Mis en ligne le 11 mars 2019
Fiche mémo :https://www.has-sante.fr/jcms/c_2870343/fr/contraception-chez-les-patientes-transplantees-rein-foie-coeur-poumon

M. Lobert, M. Pigeyre, H. Gronier, S. Catteau-Jonard, G. Robin
Contraception et obésité
Gynécologie Obstétrique & Fertilité
Volume 43, Issue 11, November 2015, Pages 740-747
https://www.sciencedirect.com/science/article/abs/pii/S1297958915002684

CNGOF
Contraception hormonale chez la femme obèse
Journées 2012
https://cngof.fr/app/pdf/ANCIENNES%20JOURNÉES//2012/2012_GM/gynecologie_medicale/Contraception_hormonale_chez_la_femme_obese.pdf?x29325

C. Ciangura, A. Bachelot
Contraception dans le contexte de l’obésité
médecine/sciences 2021 ; 37 : 882-7
https://www.medecinesciences.org/en/articles/medsci/pdf/2021/08/msc200587.pdf

ANSM
Information transmise sous l’autorité de l’ANSM
Document d’aide à la prescription contraceptifs hormonaux combinés
Février 2014
http://www.avortementancic.net/IMG/pdf/dhpc_140212_coc_aideprescription_1_.pdf

Progestatifs et risque de méningiome

ANSM
Information de l’ANSM aux professionnels 16 juin 2025
Désogestrel et risque de méningiome : recommandations
https://tinyurl.com/3nr53pfp

ANSM
Contraception et risque de méningiome : nouvelles recommandations
Publié le 20/03/2025
https://ansm.sante.fr/actualites/contraception-et-risque-de-meningiome-nouvelles-recommandations

ANSM
De nouvelles données sur le risque de méningiome associé à la prise de progestatifs en contraception orale
Publié le 19/12/2024 – Mis à jours 20/03/2025
https://ansm.sante.fr/actualites/de-nouvelles-donnees-sur-le-risque-de-meningiome-associe-a-la-prise-de-progestatifs-en-contraception-orale

Etude EPI-PHARE– Groupement d’intérêt scientifique (GIS) ANSM-CNAM
Noémie Roland, Epiphane Kolla, Bérangère Baricault, Mahmoud Zureik, Alain Weill
Contraception orale progestative et risque de méningiome intracrânien
Une étude cas-témoins à partir des données du système national des données de santé (SNDS)
Publié le 19 décembre 2024 Rapport final

Contraception orale progestative et risque de méningiome intracrânien

ANSM
Progestatifs et risque de méningiome : renforcement des conditions de prescription et de délivrance de
Depo Provera 150 mg/3 mL et Colprone 5 mg
Publié le 28/06/2024 – mis à jour le 01/07/2024
https://ansm.sante.fr/actualites/progestatifs-et-risque-de-meningiome-renforcement-des-conditions-de-prescription-et-de-delivrance-de-depo-provera-150-mg-3-ml-et-colprone-5-mg

ANSM
Androcur et risque de méningiome
Publié le 01/12/2022
https://ansm.sante.fr/dossiers-thematiques/androcur-et-risque-de-meningiome

Contraception et cancer

Institut National du Cancer
Pilules contraceptives et risque de cancers
Mis à jour le 20 septembre 2023
https://www.cancer.fr/toute-l-information-sur-les-cancers/prevenir-les-risques-de-cancers/traitements-hormonaux/pilules-contraceptives

Legifrance
Code de la santé publique: Chapitre III : Stérilisation à visée contraceptive
(Articles L2123-1 à L2123-2)
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000006171128/

HAS
Stérilisation à visée contraceptive chez l’homme et chez la femme
Recommandation de bonne pratique – Mis en ligne le 17 sept. 2019
Fiche Mémo
https://www.has-sante.fr/jcms/c_1752765/fr/sterilisation-a-visee-contraceptive-chez-l-homme-et-chez-la-femme

Ministère du Travail, de la Santé, des Solidarités et des Familles
Livret d’information
Stérilisation à visée contraceptive
Février 2025
https://sante.gouv.fr/IMG/pdf/guide_sterilisation_fev2025.pdf

EPI-PHARE – Groupement d’intérêt scientifique (GIS) ANSM-CNAM www.epi-phare.fr
État des lieux de la pratique de la vasectomie en France entre 2010 et 2022
À partir des données du système national des données de santé (SNDS)
12 février 2024
Noémie Roland, Hugo Jourdain, Alain Weill, Cédric Lebâcle, Mahmoud Zureik
Rapport final

La vasectomie en France entre 2010 et 2022

AMELI
Stérilisation masculine : une étude Epi-Phare montre le recours croissant à la vasectomie
Publié le 12 février 2024
https://www.ameli.fr/morbihan/exercice-coordonne/actualites/sterilisation-masculine-une-etude-epi-phare-montre-le-recours-croissant-la-vasectomie

Dispositifs législatifs en CeGIDD, CSS (ex CPEF) et centres de santé et de médiation en santé sexuelle pour assurés sociaux ou non assurés sociaux

Législation en CeGIDD
Code de la Santé Publique
Chapitre Ier : Dispositions générales. … (Articles L3121-1 à L3121-3)
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006072665/LEGISCTA000006171180/

Code de la Santé Publique
Section 3 : Centres gratuits d’information, de dépistage et de diagnostic (Articles D3121-21 à D3121-26)
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006072665/LEGISCTA000006190992/

Législation en CPEF
Code de la Sécurité Sociale
Section 9 : Dispositions relatives aux centres de planification ou d’éducation familiale (Articles R162-55 à R162-58)
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006073189/LEGISCTA000006173272/2016-01-01

Législation centres de santé et de médiation en santé sexuelle
Code de la santé publique
Article L6323-1-14-1
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000051282617?init=true&page=1&query=Article+L6323-1-14-1&searchField=ALL&tab_selection=all

Les centres de santé et de médiation en santé sexuelle permettent un accueil communautaire adapté aux besoins des populations les plus éloignées des soins, dynamique de « test and treat » proposant le dépistage du VIH et des IST avec la remise des résultats dans de délais courts, prise en charge à 100% AMO.

Checkpoint Paris est un Centre de Santé Sexuelle Communautaire dédiée aux communautés LGBTI+.

accueil

Le Griffon Lyon Centre de Santé Sexuelle spécialisé dans l’accueil des personnes LGBTQIA+ et travailleurs·euse·s du sexe

Accueil

Le Spot Montpellier est un Centre de Santé Sexuelle Communautaire. Consultations sur rendez-vous.
https://www.facebook.com/LeSpotMontpellier/#

Le Spot Longchamps Marseille
Centre de Santé Sexuelle Communautaire, porté par l’association AIDES à Marseille.
https://longchamp.lespot.org/le-spot

« Mon test IST » (VIH, Chlamydiae trachomatis, Gonocoque, Syphilis, Hépatite B)
en laboratoire d’analyses médicales (assurés sociaux)

AMELI
Dépistage des IST en laboratoire sans ordonnance : Mon test IST
20 novembre 2024
https://www.ameli.fr/morbihan/laboratoire-danalyses-medicales/exercice-liberal/prise-charge-patients/depistage-ist/mon-test-ist-depistage-en-laboratoire-sans-ordonnance

Décret n° 2024-725 du 5 juillet 2024 relatif à la participation des assurés aux frais liés au dépistage de l’infection par le virus de l’immunodéficience humaine et des autres infections sexuellement transmissibles mentionnées à l’article L. 162-13-2 du code de la sécurité sociale
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000049892047

Arrêté du 8 juillet 2024 fixant la liste des infections sexuellement transmissibles dépistées à la demande du patient en laboratoire de biologie médicale et les modalités de ces dépistages
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000049908622
avec auto-questionnaire
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=PVgGRkg5g2HaAs0-cs-mWEtjPxKVZFqPfsBJQbRquxs=

– La notification du partenaire par SMS.
Notification Partenaire
Outil gratuit de notification SMS aux partenaires en cas d’IST. Cet outil vous permet d’informer de façon anonyme vos partenaires sexuels si vous êtes dépisté positif pour une IST et que vous n’osez pas le faire. Un SMS est envoyé leur suggérant de se faire dépister à leur tour.

Info IST / Dépistage

– Dépistage de certaines IST inclus lors d’une demande d’IVG

Arrêté du 1er mars 2024 modifiant l’arrêté du 26 février 2016 relatif aux forfaits afférents à l’interruption volontaire de grossesse
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000049224186