Catégorie : Bibliographie ANCIC Références boîtes à outils Contraception IST

–En libéral et seulement pour les mineur.e.s: pour les médecins, les sages-femmes, les pharmaciens et les biologistes : voir article NIR anonyme
https://ancic.asso.fr/spip.php?article1562

– Centre de Santé Sexuelle (CSS)
– Consultation en CSS possible pour les personnes majeures demandant le secret.
– Contraception : anonymat ou confidentialité possible pour tous.tes et gratuité possible pour les personnes mineures ou non assurées sociales (frais supportés par les CSS).
Code de la Santé Publique Article L2311-4
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000045137224/2022-02-09

– IST: anonymat possible, gratuité si demandé pour les personnes mineures et celles ne bénéficiant pas de prestation maladie (frais supporté par le régime d’assurance maladie sans participation des personnes)
– Vaccination : pas de prise en charge anonyme.
Code de la Santé Publique Article L2311-5
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000045137210/2022-02-09

– Centre Gratuit d’Information, de Dépistage et de Diagnostic (CeGIDD)
– IST : anonymat possible, pas systématique, toujours avec l’accord de l’usager
– Contraception et vaccination: pas de prise en charge anonyme
– Consultation en CeGIDD possible pour les personnes majeures demandant le secret
Code de la Santé Publique
Article L3121-1 à Article L3121-2-2
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006072665/LEGISCTA000006171180/#LEGISCTA000006171180

– Centre de santé et de médiation en santé sexuelle (CSMSS) :
– Prise en charge à 100% AMO pour toutes les personnes assurées sociales
Actuellement 4 centres existent : Checkpoint Paris, Le Griffon Lyon, Le Spot Montpellier, Le Spot Longchamp Marseille

La Fédération Française des Réseaux de Santé en ­Périnatalité FFRSP

Accueil

QuestionSexualité Recherche de structures : CSS, CeGIDD, EVARS
Trouver un professionnel
https://questionsexualite.fr/trouver-un-professionnel

Centres ressources INTIMAGIR
https://www.monparcourshandicap.gouv.fr/intimagir

Annuaire d’orientation vers un CeGIDD

Annuaire

Accueil – IVG Contraception Sexualités -Numéro Vert National – IVG Contraception Sexualités – Numéro Vert National – Planning Familial
https://ivg-contraception-sexualites.org/

Prévention, dépistage et traitement des Infections à VIH et infections sexuellement transmissibles
Santé Publique France
Bulletin de santé publique VIH-IST. Novembre 2023.
Publié le 28 novembre 2023
Mis à jour le 28 novembre 2023
https://www.santepubliquefrance.fr/maladies-et-traumatismes/infections-sexuellement-transmissibles/vih-sida/documents/bulletin-national/bulletin-de-sante-publique-vih-ist.-novembre-2023

VIH et autres infections sexuellement transmissibles : enjeux de la surveillance et de la prévention
Bulletin épidémiologique hebdomadaire
N° 24-25 – 12 décembre 2023
http://beh.santepubliquefrance.fr/beh/2023/24-25/index.html
IST Prévention, dépistage et traitement – VIH prévention et dépistage A compléter
Libéraux
CeGIDD
CSS
Associations
Autoprescription Mon test IST : L’infection VIH et l’infection par Neisseria gonorrhoeae, l’infection par Chlamydia trachomatis, l’infection par Treponema pallidum (la syphilis), l’infection par le virus de l’hépatite B.

Laboratoires de biologie Arrêté du 8 juillet 2024 fixant la liste des infections sexuellement transmissibles dépistées à la demande du patient en laboratoire de biologie médicale et les modalités de ces dépistages
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000049908622

Code de la sécurité sociale: Section 3 : Directeurs de laboratoires
Article L162-13-2
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000046812009

Code de la sécurité sociale: Section 3 : Participation de l’assuré social
Code de la sécurité sociale:
Article L160-13
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000048701963

Participation des assurés aux frais de dépistage :
VIH pour tous les assurés, infection par Chlamydia trachomatis, l’infection par Treponema pallidum (la syphilis), l’infection par le virus de l’hépatite B pour les moins de 26 ans pec à 100 %, pour les plus de 26 ans
les 4 autres IST sont remboursées à 60 % par l’Assurance Maladie et à 40 % par la complémentaire santé

Décret n° 2024-725 du 5 juillet 2024 relatif à la participation des assurés aux frais liés au dépistage de l’infection par le virus de l’immunodéficience humaine et des autres infections sexuellement transmissibles mentionnées à l’article L. 162-13-2 du code de la sécurité sociale
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000049892047

AMELI
Dépistage des infections sexuellement transmissibles (IST) : ce qui a changé le 1er septembre
Publié le 05 septembre 2024
https://www.ameli.fr/morbihan/medecin/actualites/depistage-des-infections-sexuellement-transmissibles-ist-ce-qui-change-le-1er-septembre

Personnes ne bénéficiant pas de prestations maladie: elles peuvent consulter dans un centre de santé sexuelle pour la contraception et pour la prévention, le dépistage et le traitement des IST
Code de la santé publique
Article L2311-4 et L 2311-5 . Elles pourront aussi consulter anonymement dans un CeGIDD pour la prévention, le dépistage et le traitement des IST. biblio
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000045137224/2022-02-09

Collège de la Médecine Générale
Point sur la contraception masculine en France en 2024
https://www.cmg.fr/wp-content/uploads/2024/05/Contraception-masculine-en-France-CMG-2024.pdf

ANCIC
La Contraception: une histoire d’hommes aussi…
https://ancic.asso.fr/IMG/pdf/plaquette-contraception-homme.pdf

HAS
Contraception chez l’homme
Validée le 24 avril 2013
Mis à jour en juil. 2019

https://www.has-sante.fr/upload/docs/application/pdf/2013-04/fiche-contraception-homme.pdf

EPI-PHARE – Groupement d’intérêt scientifique (GIS) ANSM-CNAM www.epi-phare.fr
État des lieux de la pratique de la vasectomie en France entre 2010 et 2022
À partir des données du système national des données de santé (SNDS)
12 février 2024
Noémie Roland, Hugo Jourdain, Alain Weill, Cédric Lebâcle, Mahmoud Zureik
Rapport final

La vasectomie en France entre 2010 et 2022

AMELI
Stérilisation masculine : une étude Epi-Phare montre le recours croissant à la vasectomie
Publié le 12 février 2024
https://www.ameli.fr/morbihan/exercice-coordonne/actualites/sterilisation-masculine-une-etude-epi-phare-montre-le-recours-croissant-la-vasectomie

Difficultés à envisager les besoins de contraception pour le professionnel
Etre FSF Femmes ayant des rapports sexuels avec des femmes. ou HSH ne signifie pas l’absence de rapport sexuel avec un•e partenaire de sexe opposé•e. Pour une lesbienne, présenter la contraception comme obligatoire, peut empêcher la parole des patientes. Et la contraception pour le confort, pourquoi pas?
Pour un HSH ou une femme trans, le préservatif peut aussi avoir un intérêt contraceptif.
L’homme trans peut avoir besoin d’une contraception

Crips Île-de-France
Guide LGBTQI+ pour un meilleur accueil des minorités genrées, sexuelles et sexuées à destination des pros de santé
Date de création : 06/07/2023
Date de modification : 21/07/2023
https://www.lecrips-idf.net/boite-outils/dossiers-thematiques/guide-lgbtqi-pour-un-meilleur-accueil-des-minorites-genrees

Centre de ressources LGBTQIA+
https://www.dilcrah.gouv.fr/ressources/le-centre-de-ressources-lgbtqia

ENIPSE – Equipe Nationale d’Intervention en Prévention et Santé
Tomber la culottes #2 Bis
Septembre 2020

Une version bis de Tomber la Culotte #2 ! disponible dès septembre 2020 !

DILCRAH Délégation interministérielle à la lutte contre le racisme, l’antisémitisme et la haine anti-LGBT
Guide gay pour prendre soin de sa santé sexuelle
https://www.dilcrah.gouv.fr/ressources/guide-gay-pour-prendre-soin-de-sa-sante-sexuelle

CNGOF
Danielle Hassoun et Philippe Faucher
Contraception et avortement d’une personne transgenre
PSF 24 janvier 2023

La contraception d’un homme transgenre : à propos d’un cas et revue de la littérature
P. Faucher et T. Linet
Gynécologie Obstétrique Fertilité & Sénologie
Volume 51, Issue 3, March 2023, Pages 182-185
https://www.sciencedirect.com/science/article/abs/pii/S2468718922003439

Comprendre les besoins de contraception de cette population.

6 fiches conseils suivi gynécologique  
Handiconnect.fr 
https://handiconnect.fr/?type=fiche-conseil&thematique=suivi-gynecologique&s=

N°S4 – Gynécologues, médecins généralistes, sages-femmes pratiquant le suivi gynécologique
Suivi gynécologique des femmes en situation de handicap
Version : juin 2020
Handiconnect.fr 
https://handiconnect.fr/fiches-conseils/suivi-gynecologique-des-femmes-en-situation-de-handicap

Aider à informer sur la contraception avec des images et des mots simples
Coordonné par l’association Coactis Santé
Santé BD
https://santebd.org/les-fiches-santebd/sexualite-contraception/vie-affective-et-sexuelle-la-contraception-la-contraception-cest-quoi

Les centres ressources dans les situations de handicap 
Centres de ressources Intimagir
https://www.monparcourshandicap.gouv.fr/intimagir

Quelles sont les missions des centres de ressources ?
Centres de ressources Intimagir
https://www.monparcourshandicap.gouv.fr/vie-intime-et-parentalite/quelles-sont-les-missions-des-centres-ressources-intimagir

Centre de ressources handicap et sexualité
CeRHeS
https://cerhes.org/

Planning Familial de l’Isère
Programme Handicap et alors ?
https://www.planning-familial.org/fr/le-planning-familial-de-lisere-38/programme-handicap-et-alors-1292

Handigynéco : intervention de sages-femmes auprès des femmes en situation de handicap accueillies en établissements médico-sociaux franciliens – Ministère du Travail, de la Santé, des Solidarités et des Familles
https://sante.gouv.fr/soins-et-maladies/prises-en-charge-specialisees/l-acces-aux-soins-des-personnes-handicapees/offre-de-soins-handicap-la-banque-d-experiences/soutenir-les-dispositifs-d-aller-vers/article/handigyneco-intervention-de-sages-femmes-aupres-des-femmes-en-situation-de

Les différentes méthodes contraceptives

HAS
RAPPORT D’ÉLABORATION
Contraception chez l’homme et chez la femme
Avril 2013
Mise à jour Juillet 2019
https://www.has-sante.fr/upload/docs/application/pdf/2015-02/contraception_fiches_memo_rapport_delaboration.pdf

HAS
Document de synthèse
Méthodes contraceptives :
Focus sur les méthodes les plus efficaces disponibles
Mars 2013
Dernière modification novembre 2017
https://www.has-sante.fr/jcms/c_1364506/fr/methodes-contraceptives-focus-sur-les-methodes-les-plus-efficaces-disponibles-format2clics-actualisation-nov-2017

AMELI
Comment bien choisir sa contraception ?
Publié dans : Contraception
05 juin 2024
https://www.ameli.fr/morbihan/assure/sante/themes/contraception/choisir-mode-contraception

Document de santé publique france pour les usagers et très utile pour les professionnels,
Santé Publique France
Question Contraception
Publié le 19 avril 2024
Mis à jour le 24 octobre 2024
https://www.santepubliquefrance.fr/determinants-de-sante/sante-sexuelle/documents/brochure/question-contraception

Contraception chez la femme adulte et de l’adolescente en âge de procréer (hors post-partum et post-IVG)
Recommandation de bonne pratique
Mis en ligne le 17 sept. 2019
https://www.has-sante.fr/jcms/c_1752542/fr/contraception-chez-la-femme-adulte-et-de-l-adolescente-en-age-de-procreer-hors-post-partum-et-post-ivg

HAS
RECOMMANDER LES BONNES PRATIQUES
FICHE Contraception : prescriptions et conseils aux femmes
Validée par le Collège le 24 avril 2013
Mis à jour en juil. 2019
https://www.has-sante.fr/upload/docs/application/pdf/2015-02/1e_maj_contraception_prescription-conseil-femmes-060215.pdf

Réseau Louis GUILLOUX 35
2/ Guide : “Informer et orienter les jeunes dans leur vie affective et sexuelle”
Ce guide s’adresse aux adultes et professionnels de premier recours, au plus proche des jeunes, amenés à les accompagner et à les orienter.
Outil créé pour la Bretagne mais qui peut intéresser tous les professionnels français https://rlg35.org/ressources-pour-professionnels/outils-sante-sexuelle/

Livret d’information stérilisation à visée contraceptive
Rédaction DGS • Conception Dicom 2017 • Mise à jour DGS : juillet 2022
https://sante.gouv.fr/IMG/pdf/livret_d_information-sterilisation_a_visee_contraceptive_2022.pdf

La stérilisation à visée contraceptive est prévue aux articles L. 2123-1 et L. 2123-2 du code de la santé publique
Code de la santé publique: Chapitre III : Stérilisation à visée contraceptive
Article L2123-1
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006687388/2024-10-25/

Code de la santé publique: Chapitre III : Stérilisation à visée contraceptive
Article L2123-2
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000041721178

CSS (centres de santé sexuelle ex-CPEF)
Les CPEF changent de nom:
LOI n°2022-140 du 7 février 2022 – art. 34
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/article_jo/JORFARTI000045133813

et l’article L2311 du Code de la santé publique
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/LEGIARTI000045134374/2022-02-09/

Missions :

• Prescription et délivrance de moyens contraceptifs ;
• Soutien et accompagnement sur les questions relatives à la sexualité, à la vie affective et relationnelle, et aux violences conjugales et intrafamiliales ;
• Accompagnement à l’IVG (information, et pour certains, réalisation d’IVG médicamenteuses) ;
• Vaccination.
• Certains centres proposent également le dépistage et la prise en charge des infections sexuellement transmissibles (IST).

Les CSS peuvent recevoir gratuitement les personnes sans droits ouverts et les mineur•e•s demandant le secret (selon les départements parfois les jeunes majeur•e•s demandant le secret)

Article L2311-4 et L 2311-5   
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000045137224/2022-02-09

CeGIDD (centres gratuit d’information, de dépistage et de diagnostic) ,
Offre de soins gratuits, anonymat si souhaité sauf vaccination et prescription d’une contraception
Missions :
– la prévention, le dépistage et le diagnostic de l’infection par les virus de l’immunodéficience humaine et des hépatites ainsi que l’accompagnement dans la recherche de soins appropriés ;
– la prévention, le dépistage, le diagnostic et le traitement ambulatoire des infections sexuellement transmissibles ;
– la prévention des autres risques liés à la sexualité dans une approche globale de santé sexuelle, notamment par la prescription de contraception.
Pour plus d’informations:
Arrêté du 1er juillet 2015 relatif aux centres gratuits d’information, de dépistage et de diagnostic (CeGIDD) des infections par les virus de l’immunodéficience humaine et des hépatites virales et des infections sexuellement transmissibles
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000030824409

INSTRUCTION N° DGS/RI2/2015/195 du 3 juillet 2015 relative à la mise en place des centres gratuits d’information, de dépistage et de diagnostic (CeGIDD) des infections par les virus de l’immunodéficience humaine et des hépatites virales et des infections sexuellement transmissibles
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf/circ?id=39798

PASS, (permanences d’accès aux soins de santé)
Unité de soins hospitalière ouverte à toute personne en situation de précarité. Elle assure une prise en charge coordonnée (médicale, sociale, infirmière…) ainsi que l’accompagnement dans un parcours de santé.

INSTRUCTION N° DGOS/R4/2022/101 du 12 avril 2022 relative au cahier des charges des permanences d’accès aux soins de santé hospitalières (PASS)
https://sante.gouv.fr/IMG/pdf/l_instruction_du_12_avril_2022_pass.pdf

Guide PASS : Parcours et inclusion en PASS des patients en situation de précarité et ayant besoin de soins, sans accès aux soins de ville
https://sante.gouv.fr/IMG/pdf/guide_pass_parcours_et_inclusion_en_pass.pdf

Guide PASS : Modèle de parcours de soin en Parcours dédié Mère-Enfant en PASS
https://sante.gouv.fr/IMG/pdf/guide_pass_modele_de_parcours_de_soin_en_parcours_dedie_mere-enfant_en_pass.pdf

Mise à jour 16 juin 2025

Premiers résultats de l’enquête CSF-2023 Inserm-ANRS-MIE 13 novembre 2024
https://anrs.fr/wp-content/uploads/2024/11/rapp-csf-web.pdf

Synthèse très complète des études sociologiques en France
Alexandra Roux Sociologie de la contraception en France
Med Sci (Paris) Volume 37, Number 6-7, Juin-Juillet 2021
Contraception Page(s) 647 – 653
https://www.medecinesciences.org/en/articles/medsci/full_html/2021/06/msc200536/msc200536.html

Le Guen M. Évolution des pratiques contraceptives : pratique millénaire, révolutions et inégalités d’accès. Med Sci (Paris) Volume 37, Number 6-7, Juin-Juillet 2021
Contraception Page(s) 641 – 646
https://www.medecinesciences.org/en/articles/medsci/full_html/2021/06/msc200546/msc200546.html

Roux A, Ventola C, Bajos N. Des experts aux logiques profanes : les prescripteurs de contraception en France. Sci Soc Santé 2017 ; 35 : 41–70.
https://shs.cairn.info/article/SSS_353_0041?tab=texte-integral

Le Guen M, Agius R, Panjo H, Moreau C. La crise des pilules en France : les femmes ont-elles davantage consulté un.e gynécologue afin d’accéder plus facilement au DIU ? Rev Épidémiol Santé Publique 2020; 68 : 347–55.
https://www.sciencedirect.com/science/article/pii/S039876202030465X

Le Guen M, Rouzaud-Cornabas M, Panjo H, et al. The French pill scare and the reshaping of social inequalities in access to medical contraceptives. SSM – Population Health 2020; 11 : 100606.
https://www.sciencedirect.com/science/article/pii/S2352827320302433

Baromètre santé contraception 2016 https://www.santepubliquefrance.fr/determinants-de-sante/sante-sexuelle/documents/enquetes-etudes/barometre-sante-2016-contraception-quatre-ans-apres-la-crise-de-la-pilule-les-evolutions-se-poursuivent

Bajos N, Rouzeau-Cornabas M, Panjo H, Bohet A, Moreau C, Equipe Fecond. La crise de la pilule en France : vers un nouveau modèle contraceptif ? Population & Sociétés, n° 511, mai 2014 : 4 p.
https://www.ined.fr/fr/publications/editions/population-et-societes/crise-pilule-france-nouveau-modele-contraceptif/

Bajos N, Bohet A, Le Guen M, Moreau C, Equipe Fecond. La contraception en France : nouveau contexte, nouvelles pratiques ? Population & Socié- tés, n° 492, septembre 2012 4 p.
https://www.ined.fr/fr/publications/editions/population-et-societes/contraception-france-nouveau-contexte-nouvelles-pratiques/

État des lieux des pratiques contraceptives et des freins à l’accès et au choix d’une contraception adaptée Document de synthèse HAS avril 2013
https://www.has-sante.fr/upload/docs/application/pdf/2013-05/contraception_freins_reco2clics-5.pdf

C Moreau , J Trussell, G Rodriguez, N Bajos, J Bouyer
Contraceptive failure rates in France : results from a population-based survey
Hum Reprod. 2007 Sep ;22(9):2422-7. doi : 10.1093/humrep/dem184. Epub 2007 Jun 28.
https://pubmed.ncbi.nlm.nih.gov/17599942/

C Moreau , J Bouyer, N Bajos, G Rodríguez, J Trussell
Frequency of discontinuation of contraceptive use : results from a French population-based cohort
Hum Reprod. 2009 Jun ;24(6):1387-92. doi : 10.1093/humrep/dep027. Epub 2009 Feb 27.
https://pubmed.ncbi.nlm.nih.gov/19252195/

Fonquerne L. Marginal et fluctuant : l’enseignement de la contraception dans les professions prescriptrices en France. Raisons éducatives, 2024, 28, 101-23 https://shs.cairn.info/revue-raisons-educatives-2024-1-page-101

Ventola C. Prescrire un contraceptif : le rôle de l’institution médicale dans la construction de catégories sexuées. Genre, sexualité & société, 2014 https://journals.openedition.org/gss/3215

Thomé C, Rouzaud-Cornabas M. Comment ne pas faire d’enfants : la contraception, un travail féminin invisibilisé, Recherches sociologiques et anthropologiques, 2017,8-2
https://journals.openedition.org/rsa/2083

Le Guen M, Rouzaud-Cornabas M, Ventola C. Les hommes face à la contraception: entre norme contraceptive genrée et processus de distinction, Cahiers du Genre, 2021, 1 :157-84
https://shs.cairn.info/revue-cahiers-du-genre-2021-1-page-157?lang=fr

Thomé C. Les « méthodes naturelles » de contraception. La construction d’une pratique entre normes de classe et reproduction de genre. Cahiers du genre, 2022, 1 : 143-174
https://shs.cairn.info/revue-cahiers-du-genre-2022-1-page-143?lang=fr

Koechlin A. La consultation gynécologique, une instance paradoxale dans la socialisation des jeunes femmes à la sexualité. Terrains &Travaux, 2022, 1 : 21-42 https://shs.cairn.info/revue-terrains-et-travaux-2022-1-page-21?lang=fr

Pourquoi et comment parler contraception avec votre partenaire ?
Question et sexualité
https://questionsexualite.fr/choisir-sa-contraception/ma-contraception-et-moi/pourquoi-et-comment-parler-contraception-avec-votre-partenaire

Education à la sexualité:
Education.gouv.fr
https://www.education.gouv.fr/education-la-sexualite-1814

Nathalie TRIGNOL-VIGUIER: Santé sexuelle des femmes en France interruption de grossesse et contraception Trajectoires Humaines Transcontinentales Université de Limoges TraHs HS N°14 | 2025
https://www.unilim.fr/trahs/6940

La consultation bâtie sur le modèle BERCER
Contraception
Pour une prescription adaptée Page 2
Direction Générale de la Santé
Édition Sicom 05019 Mars 2005
https://ancic.asso.fr/spip.php?article1508

HAS
Contraception : prescriptions et conseils aux femmes
Validée par le Collège le 24 avril 2013
Mis à jour en juil. 2019
Mieux aider les femmes/les hommes à trouver la méthode de contraception qui leur convient le mieux à une période donnée de leur vie.
https://www.has-sante.fr/upload/docs/application/pdf/2015-02/1e_maj_contraception_prescription-conseil-femmes-060215.pdf

HAS
Aide à la décision médicale partagée Juillet 2014
Aider la personne à trouver une contraception adaptée
https://www.has-sante.fr/upload/docs/application/pdf/2014-08/aide_decision_medecin.pdf

HAS
Contraception : De la consultation initiale au suivi médical
Juillet 2020
https://www.has-sante.fr/upload/docs/application/pdf/2020-06/contraception_de_la_consultation_initiale_au_suivi_medical.pdf

HAS
Contraception : choisir avec un professionnel de santé
Guide usagers – Mis en ligne le 03 oct. 2014
https://www.has-sante.fr/jcms/c_1764038/fr/contraception-choisir-avec-un-professionnel-de-sante